L'association
L'association Renaissance du patrimoine Eaunois a pour objet la mise en valeur et la promotion du patrimoine de la culture et de l'art Eaunois.
Son siège social se situe à la mairie d'Eaunes depuis le 19 septembre 1989.
Elle est gérée actuellement :
Bureau :
Présidente : Rose Ceccarel
Vice président : Philippe Morio
Trésorier : Maurice Gisquet
Secrétaire : Marie Christine Morio
Trésorier Adjoint : Andrée Sinigaglia
Secrétaire Adjoint : Karine Lebris
Le conseil d'administration est composé également de :
André Audoin ( Président d'honneur)
Marie Josée Butz
Jacqueline Catala
Jean Louis Galigne
Raymond Galliano
Nicole Marcuz
Adhésion à
l’association :
16 € - envoi de votre carte par retour de courrier
REGLEMENT INTERIEUR
Règlement
intérieur de l’Association Renaissance du Patrimoine Eaunois
Ayant pour
objet de compléter les statuts de l’association
Adresse :
Mairie d’Eaunes
Titre I – Membres
Article 1 – Admission
Les personnes
désirant adhérer à l’association devront remplir un bulletin d’adhésion, au
moins un mois avant la date de l’assemblée générale. Elles devront avoir pris connaissance des statuts et du règlement
intérieur
Cette demande
doit être acceptée par le conseil d’administration. A défaut de réponse dans le
mois suivant le dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été
acceptée.
Article 2 – Cotisation
La cotisation
annuelle doit être versée avant la fin du trimestre qui suit l’assemblée
générale
Toute
cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait
être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission,
d’exclusion ou de décès d’un membre.
Article 3 – Perte de la qualité de membre
Le membre,
n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 2 mois à compter de
la date d’exigibilité, ne sera plus considéré comme adhérent.
En cas de
décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.
Article 4 – Exclusion
Conformément à
l’article 7.des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs
suivants :
Respect des
personnes adhérentes actives ou non à l’association
Comportement
agressif et désagréable
Cette
exclusion doit être prononcée par le bureau et/ou le conseil d’administration
après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure
d’exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR
quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de
l’exclusion. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix.
La décision
d’exclusion sera notifiée par lettre recommandée avec AR.
Titre II – Fonctionnement de
l’association
Article 5 – Règles et vie commune
Interdiction
de fumer, d’introduire des boissons alcoolisées, l’utilisation du matériel sans
autorisation du conseil d’administration, les nuisances sonores.
Article 6 – Conseil d’administration
Article 7 – Le bureau
Article 8 – Assemblée générale ordinaire
Pour chaque
assemblée générale il sera fait une feuille de présence nominative et qui sera
signée par les membres présents.
Pour raisons
économiques, les convocations seront envoyées par Email avec AR ; Les
personnes non équipées informatiquement seront convoquées par courrier
Article 9 – Assemblée générale extraordinaire
Les modalités de l’article 8
s’appliquent pour l’article 9
Titre III – Dispositions diverses
Article 10 – Délégation
Le conseil
d’administration peut déléguer (un administrateur, un adhérent), pour
représenter l’association en tant que de besoin. Ce mandat ne peut être que
spécial et à durée déterminée.
Le président
représentera le cas échéant l’association pour agir en justice.
Article 11 – Consultation des adhérents
La
consultation des adhérents est possible par voie de correspondance postale ou
électronique.
Article 12 – Commission de travail
Article 13 - Modification du règlement
intérieur
Le règlement
intérieur est établi par le Conseil d’Administration conformément à l’article12
des statuts de l’association ; Il peut être modifié par le Conseil d’Administration
sur proposition du Bureau.
STATUTS
Règlement
intérieur de l’Association Renaissance du Patrimoine Eaunois
Ayant pour
objet de compléter les statuts de l’association
Adresse :
Mairie d’Eaunes
Adopté le par
Titre I – Membres
Article 1 – Admission
Les personnes
désirant adhérer à l’association devront remplir un bulletin d’adhésion, au
moins un mois avant la date de l’assemblée générale. Elles devront avoir pris connaissance des statuts et du règlement
intérieur
Cette demande
doit être acceptée par le conseil d’administration. A défaut de réponse dans le
mois suivant le dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été
acceptée.
Article 2 – Cotisation
La cotisation
annuelle doit être versée avant la fin du trimestre qui suit l’assemblée
générale
Toute
cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait
être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission,
d’exclusion ou de décès d’un membre.
Article 3 – Perte de la qualité de membre
Le membre,
n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 2 mois à compter de
la date d’exigibilité, ne sera plus considéré comme adhérent.
En cas de
décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.
Article 4 – Exclusion
Conformément à
l’article 7.des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs
suivants :
Respect des
personnes adhérentes actives ou non à l’association
Comportement
agressif et désagréable
Cette
exclusion doit être prononcée par le bureau et/ou le conseil d’administration
après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure
d’exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR
quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de
l’exclusion. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix.
La décision
d’exclusion sera notifiée par lettre recommandée avec AR.
Titre II – Fonctionnement de
l’association
Article 5 – Règles et vie commune
Interdiction
de fumer, d’introduire des boissons alcoolisées, l’utilisation du matériel sans
autorisation du conseil d’administration, les nuisances sonores.
Article 6 – Conseil d’administration
Article 7 – Le bureau
Article 8 – Assemblée générale ordinaire
Pour chaque
assemblée générale il sera fait une feuille de présence nominative et qui sera
signée par les membres présents.
Pour raisons
économiques, les convocations seront envoyées par Email avec AR ; Les
personnes non équipées informatiquement seront convoquées par courrier
Article 9 – Assemblée générale extraordinaire
Les modalités de l’article 8
s’appliquent pour l’article 9
Titre III – Dispositions diverses
Article 10 – Délégation
Le conseil
d’administration peut déléguer (un administrateur, un adhérent), pour
représenter l’association en tant que de besoin. Ce mandat ne peut être que
spécial et à durée déterminée.
Le président
représentera le cas échéant l’association pour agir en justice.
Article 11 – Consultation des adhérents
La
consultation des adhérents est possible par voie de correspondance postale ou
électronique.
Article 12 – Commission de travail
Article 13 - Modification du règlement
intérieur
Le règlement
intérieur est établi par le Conseil d’Administration conformément à l’article12
des statuts de l’association ; Il peut être modifié par le Conseil d’Administration
sur proposition du Bureau.
